JORF n°121 du 27 mai 1997

Décret du 22 mai 1997

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. - ARMEE DE TERRE

Art. 1er. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande :

A compter du 25 août 1997

M. le général de brigade Hablot (Hubert, Marie, Elie, Paul).

A compter du 1er septembre 1997

M. le général de corps d'armée Audren (Eugène, Joseph).
M. le général de corps d'armée Egretaud (Jean-Claude).
M. le général de corps d'armée Urwald (Paul, Claude, Robert).
M. le général de corps d'armée Hourtoulle (Jacques, Henri, Guy).
M. le général de brigade Pillon (Baudouin, Jean, Gabriel).
M. le général de brigade Leestmans (René, Jean, Alphonse).
M. le général de brigade de Froissard de Broissia (Flavien, Marie, Jean).
M. le général de brigade Mourrut (Jean-Louis, Yvon).
M. le général de brigade Lafitte (Robert, Maurice).
M. le général de brigade Bahezre de Lanlay (Tugdual, Benoît, Marie,
Gustave).
M. le général de brigade Lamballe (Alain, André, Emmanuel).

Art. 2. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er juillet 1997

M. le colonel de l'infanterie Hillenmeyer (Bernard, André).
M. le colonel de l'artillerie Depardieu (Alain, André, Charles, Lucien).

B. - MARINE NATIONALE

Art. 3. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er septembre 1997

M. le contre-amiral Prud'homme (Georges, Marie, Léon).
M. le commissaire général de 1re classe Bourdais (Yves, Marie, Jean).
M. le commissaire général de 2e classe Guerquin (Patrice, Marie, Gabriel,
Jules).

C. - ARMEE DE L'AIR

Art. 4. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne

Pour prendre rang du 15 juillet 1997

M. le colonel du corps des officiers des bases de l'air Thuillier (Georges, Daniel, Jules).

D. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES

Art. 5. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er septembre 1997

M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Boyot (Pierre, Marie, Marcel, Gaston).
M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Jammes (André, Louis, Léon).

E. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

Art. 6. - Sont admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er septembre 1997

M. l'ingénieur général hors classe de l'armement Berthault (Daniel, Jean,
Marie, Germain).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Guillaume (Pierre,
Claude).

Art. 7. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

APPLICATION DE L'ART. 13 DE LA CONSTITUTION.

Fait à Paris, le 22 mai 1997.

Jacques Chirac

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Alain Juppé

Le ministre de la défense,

Charles Millon