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Décret du 22 juillet 2026

Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre des armées et des anciens combattants,
Vu la Constitution, notamment son article 13 ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles de l'armée de terre

Résumé. Un décret du 22 juillet 2026 modifie les règles concernant l'armée de terre.

A. - ARMÉE DE TERRE

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Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un général pour des postes militaires importants

Résumé. Un général est nommé pour diriger les forces militaires dans l'est de la France et en Allemagne.

M. le général de corps d'armée Laurent CLUZEL est nommé gouverneur militaire de Metz, officier général de zone de défense et de sécurité Est, commandant de zone terre Nord-Est et commandant des forces françaises et de l'élément civil stationnés en Allemagne, à compter du 1er août 2026.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion de deux généraux dans l'armée

Résumé. Deux généraux de division sont promus au rang de général de corps d'armée à partir du 1er août 2026.

Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux :

Pour prendre rang du 1er août 2026

A M. le général de division Éric OZANNE, nommé inspecteur de l'armée de terre à la même date.
A M. le général de division Hervé PIERRE.

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Nominations et promotions dans la Marine nationale

Résumé. Le décret du 22 juillet 2026 concerne des nominations et promotions dans la Marine nationale.

B. - MARINE NATIONALE

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un amiral comme conseiller du gouvernement pour la défense

Résumé. Un amiral de la marine est nommé conseiller du gouvernement pour la défense à partir d'août 2026.

M. le vice-amiral d'escadre Jean-François QUÉRAT est nommé conseiller du Gouvernement pour la défense, à compter du 1er août 2026.

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Article 4

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion d'un contre-amiral à vice-amiral

Résumé. Un contre-amiral est promu vice-amiral et nommé officier général auprès du directeur des ressources humaines du ministère de la défense à partir du 1er août 2026.

Est promu dans la 1re section des officiers généraux :

Pour prendre rang du 1er août 2026
Au grade de vice-amiral

M. le contre-amiral Cyril PALFRAY AUBIN de JAURIAS, nommé officier général auprès du directeur des ressources humaines du ministère de la défense à la même date.

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotions et nominations dans le Service de Santé des Armées

Résumé. Le décret du 22 juillet 2026 annonce des promotions et nominations dans le Service de Santé des Armées.

C. - SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion d'un médecin militaire

Résumé. Un médecin militaire, Xavier Desruelles, est promu au rang de médecin général et nommé commandant d'un centre médical des armées à partir du 1er août 2026.

Les rang et appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux :

Pour prendre rang du 1er août 2026

A M. le médecin chef des services de classe normale Xavier DESRUELLES, nommé commandant du 4e centre médical des armées à la même date.

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nominations et promotions dans les services militaires

Résumé. Le décret du 22 juillet 2026 organise les nominations et promotions dans différents services militaires, dont le service de l'énergie opérationnelle.

D. - SERVICE DE L'ÉNERGIE OPÉRATIONNELLE

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Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion d'un ingénieur militaire

Résumé. Un ingénieur militaire est promu au grade d'ingénieur général de 2e classe à partir du 1er novembre 2026.

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux :

Pour prendre rang du 1er novembre 2026
Au grade d'ingénieur général de 2e classe

M. l'ingénieur en chef de 1re classe du corps des ingénieurs militaires des essences Olivier ROUSSEL.

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion d'un ingénieur militaire

Résumé. Un ingénieur militaire est promu au grade d'ingénieur général de 2e classe.

E. - SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES

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Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion d'une commissaire générale dans l'armée

Résumé. Maryse Laurent est promue au grade de commissaire générale de 1ère classe à partir du 1er octobre 2026.

Est promue dans la 2e section des officiers généraux :

Pour prendre rang du 1er octobre 2026
Au grade de commissaire générale de 1re classe

Mme la commissaire générale de 2e classe Maryse LAURENT.

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Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de l'application du décret

Résumé. Le Premier ministre et la ministre des armées sont chargés de faire respecter ce décret.

Le Premier ministre et la ministre des armées et des anciens combattants sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 22 juillet 2026.

Emmanuel MACRON

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Sébastien LECORNU

La ministre des armées et des anciens combattants,

Catherine VAUTRIN

Décret du 22 juillet 2026
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8