JORF n°0022 du 27 janvier 2009

Décret du 22 janvier 2009

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. ― GENDARMERIE NATIONALE

Article 1

Sont promu ou nommés dans la 1re section des officiers généraux :

Pour prendre rang du 1er mars 2009
Au grade de général de division

M. le général de brigade Muller (Laurent, Daniel, Marie), nommé chef du service des ressources humaines de la direction générale de la gendarmerie nationale à la même date.

Au grade de général de brigade

M. le colonel Renaud (Hervé, Gérard, Alain), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel Soubelet (Bertrand, Jean, Marie), maintenu dans ses fonctions.

B. ― ARMÉE DE TERRE

Article 2

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er février 2009

M. le colonel de l'arme blindée cavalerie de Castelbajac (Bruno, René, Théodore, Marie, Roger).

C. ― ARMÉE DE L'AIR

Article 3

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er février 2009

M. le colonel du corps des officiers de l'air Ragon (Paul, Louis, Philippe).

D. ― SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Article 4

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er mars 2009

A M. le médecin chef des services hors classe Debord (Thiery, Guy), nommé inspecteur technique des services médicaux des armées à la même date.

E. ― DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT

Article 5

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Sainjon (Bruno, René, André) est nommé directeur des systèmes d'armes et se voit conférer les rang et appellation d'ingénieur général hors classe.

Article 6

Sont promu ou nommés dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er mars 2009
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement de Lauzun (Charles, Robert, Marie). Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du coprs des ingénieurs de l'armement le 1er septembre 2009.Au grade d'ingénieur général de 2e classe

M. l'ingénieur en chef de l'armement Mestre (François, Marie, Marcel).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Laurensou (Benoît, François, Jacques).

Article 7

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 22 janvier 2009.

Nicolas Sarkozy

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Fillon

Le ministre de la défense,

Hervé Morin