Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Reconnaissance légale de la congération
Résumé Le décret du 22 avril 2025 reconnaît officiellement la congrégation à Ars-sur-Formans comme entité juridiques.
Mots-clés : Religion Législation Congr%C3%A9gation
Par décret en date du 22 avril 2025, la congrégation du Carmel du Saint Curé d'Ars, dont le siège est situé au 128, rue du Carmel, à Ars-sur-Formans (01480), est légalement reconnue.
1 version