JORF n°248 du 23 octobre 1991

Décret du 21 octobre 1991

Par décret du Président de la République en date du 21 octobre 1991, sont nommés ou promus dans l'armée active:

GENDARMERIE NATIONALE

Au grade de colonel

Pour prendre rang du 1er août 1991

Le lieutenant-colonel Touverey (Denis, Pierre, Marie).

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Pour prendre rang du 1er septembre 1991

Les lieutenants-colonels:
Le Borgne (Jacques, Michel, Ernest).
Gastelu (Pierre, Georges).
Prigent (Jean-Yves, Richard).
Fournaise (Jean-Louis, Michel).
Jégou (Jean-Claude, Marcel).

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Pour prendre rang du 1er octobre 1991

Les lieutenants-colonels:
Plandé (Jean-Jacques).
Bègue (André, Jean).

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Au grade de chef d'escadron

Pour prendre rang du 1er septembre 1991

Les capitaines:
Béna (Henri, Pierre, Gérard).
Lemeunier (Bernard, Gilbert).

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JUSTICE MILITAIRE

Corps des officiers greffiers

Au grade d'officier greffier en chef

Pour prendre rang du 1er novembre 1991

L'officier greffier principal Baudoui (Michel, Constant, Blaise).

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Nomination d'un officier greffier de 2e classe

Résumé Le décret du 21 octobre 1991 nomme Sylvie, Raymonde, Rolande Le Glas, épouse Cosnier, officier greffier de 2e classe à partir du 1er novembre 1991.
Mots-clés : décret nomination greffe fonction publique personnel

Au grade d'officier greffier de 2e classe

Pour prendre rang du 1er novembre 1991

Le commis greffier de 1re classe Le Glas (Sylvie, Raymonde, Rolande), épouse Cosnier.

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