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Décret du 20 novembre 2023

JORF n°0269 du 21 novembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination posthume au grade de chevalier

Résumé Frédéric Despaux, technicien électrique, reçoit une récompense posthume pour ses 24 ans de service et sa mort en service.

Ministère de la transition énergétique

Par décret du Président de la République en date du 20 novembre 2023, pris sur le rapport de la Première ministre et de la ministre de la transition énergétique, et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 9 novembre 2023 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite, est nommé :

Au grade de chevalier
Avec effet du 8 novembre 2023

M. Despaux (Frédéric), technicien au sein d'un groupe gestionnaire du réseau de distribution d'électricité, 24 ans de services, décédé dans l'exercice de ses fonctions.

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Ministère de la transition énergétique

Par décret du Président de la République en date du 20 novembre 2023, pris sur le rapport de la Première ministre et de la ministre de la transition énergétique, et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 9 novembre 2023 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite, est nommé :

Au grade de chevalier

Avec effet du 8 novembre 2023

M. Despaux (Frédéric), technicien au sein d'un groupe gestionnaire du réseau de distribution d'électricité, 24 ans de services, décédé dans l'exercice de ses fonctions.