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Décret du 20 mars 1990
portant acceptation de démission (Institut géographique national)
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Par décret du Président de la République en date du 20 mars 1990, la démission de M. Pernot (Marc), ingénieur géographe de 2e classe à l'Institut géographique national, est acceptée à compter du 1er novembre 1989.
Décret du 20 mars 1990