JORF n°0117 du 21 mai 2008

Décret du 20 mai 2008

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. ― GENDARMERIE NATIONALE

Article 1

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er juillet 2008

M. le colonel Duflot (Hervé, Marie, Philippe), maintenu dans ses fonctions.

Article 2

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 28 juillet 2008

M. le colonel Despaux (Alain, Jean, Georges).

B. ― ARMÉE DE TERRE

Article 3

Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 1er juillet 2008
Au grade de général de division

M. le général de brigade Caquelard (Jacques, Paul, Alain), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Le Bot (Frank, Pierre, Charles), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Charpentier (Hervé, Marie), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Margueron (Jean-Philippe, Marie, René), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade de Bourdoncle de Saint Salvy (Bruno, Marie, Joseph, Patrice), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Guennec (Patrick, Marcel, Dominique), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de commissaire général de division

M. le commissaire général de brigade Hubert (Pierre, André, Raymond, Michel), nommé directeur régional du commissariat de l'armée de terre en région terre Nord-Est à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le 1er juillet 2010.

Au grade de général de brigade

M. le colonel des troupes de marine Fesquet (Bernard, Michel, Jacques), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel des troupes de marine Castres (Didier, François, Georges), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de commissaire général de brigade

M. le commissaire colonel Mallet (Jean-Marc, Gérard), nommé commandant de l'école militaire supérieure d'administration et de management de l'armée de terre à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le 1er juillet 2010.

Article 4

Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er juillet 2008

M. le colonel du corps technique et administratif Hétroy (Philippe, Jean).

Pour prendre rang du 6 juillet 2008

M. le colonel des troupes de marine Hubscher (Daniel, Raymond).

Au grade de commissaire général de brigade
Pour prendre rang du 11 juillet 2008

M. le commissaire colonel Hammelin (Michel, Armand, Joseph, Louis).

C. ― MARINE NATIONALE

Article 5

Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de la marine :

Au grade de commissaire général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er juillet 2008

M. le commissaire en chef de 1re classe Bouchet (Benoit, Max, Charles, Pierre), nommé directeur du commissariat de la marine à Toulon à la même date.
M. le commissaire en chef de 1re classe Vuillermet (Etienne, Jean, Bernard), nommé directeur du commissariat de la marine à Brest, adjoint soutiens et finances au commandant de la zone maritime Atlantique, commandant de la région maritime Atlantique-Manche-mer du Nord, commandant de l'arrondissement maritime Atlantique, préfet maritime de l'Atlantique à la même date.

D. ― ARMÉE DE L'AIR

Article 6

Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :

Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er juin 2008

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Souchet (Gilbert, Roland, Nicolas) maintenu dans ses fonctions.

Au grade de commissaire général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er juillet 2008

M. le commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air Coffin (Jean-Marc, Maurice) maintenu dans ses fonctions.

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er juin 2008

M. le colonel du corps des officiers de l'air Tesnière (Vincent, Georges, Paul), maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er juillet 2008

M. le colonel du corps des officiers de l'air Metz (Bernard), nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées à la même date.

E. ― SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Article 7

Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er juillet 2008

A M. le médecin-chef des services hors classe Di Schino (Michel, Gabriel, Christian).
A M. le médecin-chef des services hors classe Morillon (Marc, François, Marie).

F. ― DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT

Article 8

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Hufschmitt (Jean-Paul, Marie, Gérard) est nommé inspecteur de l'armement pour les poudres et explosifs à compter du 22 juin 2008 et se voit conférer les rang et appellation d'ingénieur général hors classe à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er novembre 2009.

Article 9

Sont promus ou nommé dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er août 2008
Au grade d'ingénieur général de 1re classe

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Coté (François, Max, Jacques).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Targa (Francis, Joseph).

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

M. l'ingénieur en chef de l'armement Lemoine (Henri, Michel, Denis).

Article 10

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 20 mai 2008.

Nicolas Sarkozy

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Fillon

Le ministre de la défense,

Hervé Morin