JORF n°167 du 22 juillet 1999

Tribunal de grande instance de Pontoise

Vice-présidents du premier grade, premier groupe :

Sur sa demande : Mme Christine Rostand, épouse Jones, vice-présidente au tribunal de grande instance d'Evreux, du premier grade, premier groupe (poste créé).

M. Bruno Deblois, juge audit tribunal, en remplacement de Mme Jourdier.

Juges, sur leur demande :

Mme Inès Da Camara, épouse Chevillard, juge au tribunal de grande instance de Nevers, en remplacement de M. Deblois ;

Mlle Marie-Pierre Lannoue, juge au tribunal de grande instance d'Arras, chargée du service du tribunal d'instance d'Arras, en remplacement de Mme Desbordes ;

Mlle Anne-Laure Meano, juge au tribunal de grande instance de Saint-Omer, en remplacement de Mme Lissonde.

Juges chargés du service du tribunal d'instance de Gonesse :

Sur sa demande : Mlle Muriel Page, juge des enfants au tribunal de grande instance de Charleville-Mézières, en remplacement de M. Mariee.

M. Cyril Roth, auditeur de justice, en remplacement de Mme Levy-Lang, placée en position de disponibilité.

Juge chargé du service du tribunal d'instance de Pontoise : M. Jean-Dominique Launay, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny, en remplacement de Mme Medioni.

Juges chargées du service du tribunal d'instance de Sannois :

Mlle Emmanuelle Proust, auditrice de justice, en remplacement de M. Poncey ;

Mme Claire Joly, épouse Bohnert, auditrice de justice, en remplacement de Mme Delahaye, placée en position de service détaché.

Juges d'instruction :

Mlle Carine Tasmadjian, substitut du procureur de la République près ledit tribunal, en remplacement de Mme Laroyenne ;

M. Jean-Michel Berges, substitut du procureur de la République près ledit tribunal, en remplacement de M. Becuywe, placé en position de service détaché ;

M. Olivier Christen, auditeur de justice, en remplacement de M. Soulie, nommé juge au tribunal de grande instance de Montargis.

Juge des enfants, sur sa demande : Mme Claire Estevenet, juge des enfants au tribunal de grande instance de Beauvais, en remplacement de Mme Willard.

Juge de l'application des peines, sur sa demande : Mme Béatrice Blanc, épouse Audren, juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Beauvais, en remplacement de Mme Soudoplatoff.

Premier procureur de la République adjoint : M. Denis Guignard, procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion, en remplacement de M. Blaser, nommé procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nouméa.

Procureur de la République adjoint : M. Joël Mocaer, premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Bordeaux, en remplacement de M. Joly, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

Substituts du procureur de la République :

Sur sa demande : M. Jean-Pascal Oualid, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Fontainebleau, en remplacement de Mlle Tasmadjian ;

Sur sa demande : Mlle Catherine Chaze, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Soissons, en remplacement de M. Berges ;

Sur sa demande : Mme Laurence Duvallet, épouse Gosse, juge placée auprès du premier président de la cour d'appel d'Orléans, en remplacement de Mme Fouillade ;

M. Stéphane Hardouin, auditeur de justice, en remplacement de M. Lassalle.


Historique des versions

Version 1

Tribunal de grande instance de Pontoise

Vice-présidents du premier grade, premier groupe :

Sur sa demande : Mme Christine Rostand, épouse Jones, vice-présidente au tribunal de grande instance d'Evreux, du premier grade, premier groupe (poste créé).

M. Bruno Deblois, juge audit tribunal, en remplacement de Mme Jourdier.

Juges, sur leur demande :

Mme Inès Da Camara, épouse Chevillard, juge au tribunal de grande instance de Nevers, en remplacement de M. Deblois ;

Mlle Marie-Pierre Lannoue, juge au tribunal de grande instance d'Arras, chargée du service du tribunal d'instance d'Arras, en remplacement de Mme Desbordes ;

Mlle Anne-Laure Meano, juge au tribunal de grande instance de Saint-Omer, en remplacement de Mme Lissonde.

Juges chargés du service du tribunal d'instance de Gonesse :

Sur sa demande : Mlle Muriel Page, juge des enfants au tribunal de grande instance de Charleville-Mézières, en remplacement de M. Mariee.

M. Cyril Roth, auditeur de justice, en remplacement de Mme Levy-Lang, placée en position de disponibilité.

Juge chargé du service du tribunal d'instance de Pontoise : M. Jean-Dominique Launay, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny, en remplacement de Mme Medioni.

Juges chargées du service du tribunal d'instance de Sannois :

Mlle Emmanuelle Proust, auditrice de justice, en remplacement de M. Poncey ;

Mme Claire Joly, épouse Bohnert, auditrice de justice, en remplacement de Mme Delahaye, placée en position de service détaché.

Juges d'instruction :

Mlle Carine Tasmadjian, substitut du procureur de la République près ledit tribunal, en remplacement de Mme Laroyenne ;

M. Jean-Michel Berges, substitut du procureur de la République près ledit tribunal, en remplacement de M. Becuywe, placé en position de service détaché ;

M. Olivier Christen, auditeur de justice, en remplacement de M. Soulie, nommé juge au tribunal de grande instance de Montargis.

Juge des enfants, sur sa demande : Mme Claire Estevenet, juge des enfants au tribunal de grande instance de Beauvais, en remplacement de Mme Willard.

Juge de l'application des peines, sur sa demande : Mme Béatrice Blanc, épouse Audren, juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Beauvais, en remplacement de Mme Soudoplatoff.

Premier procureur de la République adjoint : M. Denis Guignard, procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion, en remplacement de M. Blaser, nommé procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nouméa.

Procureur de la République adjoint : M. Joël Mocaer, premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Bordeaux, en remplacement de M. Joly, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

Substituts du procureur de la République :

Sur sa demande : M. Jean-Pascal Oualid, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Fontainebleau, en remplacement de Mlle Tasmadjian ;

Sur sa demande : Mlle Catherine Chaze, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Soissons, en remplacement de M. Berges ;

Sur sa demande : Mme Laurence Duvallet, épouse Gosse, juge placée auprès du premier président de la cour d'appel d'Orléans, en remplacement de Mme Fouillade ;

M. Stéphane Hardouin, auditeur de justice, en remplacement de M. Lassalle.