Décrète:

A. - Armée de terre

Art. 1er. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande à compter du 1er octobre 1992:
M. le général de division Tête (Jean, Yves).
M. le général de brigade Flye Sainte Marie (Michel, Eugène, Marie).

Art. 2. - Les rang et appellation de général d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:

Pour prendre rang du 1er août 1992

A M. le général de corps d'armée Sevrin (Michel, Marie, Emile, Joseph).

Pour prendre rang du 1er octobre 1992

A M. le général de corps d'armée Voinot (Mary-Jean, Michel, Charles).

Art. 3. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre pour prendre rang du 1er octobre 1992:

Au grade de général de division

M. le général de brigade Barthe (Jean, François), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de général de brigade

M. le colonel de l'infanterie Duvot (Edouard, Marc), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'artillerie Baguet (Claude, André, Marcel), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'infanterie Clerc (François, Joseph, Marie), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du génie Le Blavec (Pierre, Marie, Emile, Marcel), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de commissaire général de brigade

M. le commissaire colonel Utéza (Paul, Henri, Joseph), maintenu dans ses fonctions.

Art. 4. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 3 novembre 1992

M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Faure (André, Edmond).

Pour prendre rang du 26 novembre 1992

M. le colonel de l'infanterie Faure (Jean-Pierre, Daniel).

Pour prendre rang du 28 novembre 1992

M. le colonel des troupes de marine Daufresne (Emmanuel, Gustave, Raymond).

Art. 5. - M. le général d'armée Voinot (Mary-Jean, Michel, Charles) est nommé inspecteur général des armées à compter du 1er octobre 1992.
M. le général de brigade Mercier (Philippe, Jacques) est nommé sous-chef des opérations à l'état-major des armées à compter du 1er octobre 1992.
M. le général de brigade Le Page (Maurice, Paul, Marie) est nommé commandant des opérations spéciales à compter du 1er août 1992.
M. le général de brigade Soulier (Jean-Claude, Albert) est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Lille, commandant le 3e corps d'armée à compter du 1er septembre 1992.
M. le général de brigade Kelche (Jean, Pierre, André) est nommé chef de la division Plans-programmes-espace à l'état-major des armées à compter du 1er octobre 1992.
M. le général de brigade Mansuy (Philippe, André, Jacques) est nommé chef de cabinet du chef d'état-major des armées à compter du 1er novembre 1992.

B. - Marine

Art. 6. - Sont promu ou nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, pour prendre rang du 1er novembre 1992, avec maintien dans leurs fonctions:

Au grade de vice-amiral

M. le contre-amiral Euverte (Philippe, Pierre, Paul).

Au grade de contre-amiral

M. le capitaine de vaisseau Metayer (André, Joseph).

Art. 7. - M. le vice-amiral Arata (Claude, Joseph, Charles) est nommé inspecteur du matériel naval à compter du 1er novembre 1992.

C. - Armée de l'air

Art. 8. - M. le général de brigade aérienne Lardeux (Francis, Hyacinthe,
Marie) est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, par anticipation et sur sa demande, à compter du 1er novembre 1992.

Art. 9. - Les rang et appellation de général de corps aérien sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air:

Pour prendre rang du 1er août 1992

A M. le général de division aérienne Douin (Jean-Philippe);
A M. le général de division aérienne Dumas (Alain, Jean, Pierre, Philippe).

Art. 10. - Sont promu ou nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air:

Au grade de général de division aérienne

Pour prendre rang du 1er octobre 1992

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Pidancet (Jean-François, Xavier).

Au grade de général de brigade aérienne

Pour prendre rang du 1er septembre 1992

M. le colonel du corps des officiers de l'air Poncet (Hugues, Marie,
Charles).

Art. 11. - M. le général de brigade aérienne Job (Jean-Pierre, Maurice) est nommé chef du bureau Espace à l'état-major des armées à compter du 1er août 1992.
M. le général de brigade aérienne Schwenck (Alfred, Paul) est nommé commandant en second la région aérienne Atlantique à compter du 1er août 1992.
M. le général de brigade aérienne Perrollaz (Alain, Raymond, Louis, William) est nommé général adjoint territorial au général commandant la région aérienne Atlantique à compter du 1er août 1992.
M. le général de corps aérien Douin (Jean-Philippe) est nommé major général de l'état-major des armées à compter du 1er octobre 1992.
M. le général de division aérienne Pelisson (Jean-Paul) est nommé chef de la mission militaire française auprès du comité militaire du conseil de l'Atlantique Nord à Bruxelles à compter du 1er octobre 1992.
M. le général de division aérienne Aubert (Yves, Georges, Marcel) est nommé commandant la région aérienne Nord-Est à compter du 1er octobre 1992.

M. le général de division aérienne Coeuret (Eugène, Hubert, Joseph) est nommé commandant la région aérienne Méditerranée à compter du 1er octobre 1992.
M. le général de brigade aérienne Fontaine (Christian, Alexandre) est nommé sous-chef d'état-major de l'armée de l'air à compter du 1er octobre 1992.
M. le général de brigade aérienne Brévot (Jean-Georges, Lucien, Marcel) est nommé sous-chef d'état-major de l'armée de l'air à compter du 1er octobre 1992.
M. le général de brigade aérienne Regnault (François, Xavier) est nommé chef de la division Emploi à l'état-major des armées à compter du 1er octobre 1992.
M. le général de brigade aérienne Zyromski (Christian, Marie, Marc) est nommé général adjoint au directeur du personnel militaire de l'armée de l'air à compter du 1er octobre 1992.
M. le général de brigade aérienne Poncet (Hugues, Marie, Charles) est nommé général adjoint opérations au général commandant la région aérienne Atlantique et commandant de la zone aérienne de défense Sud-Ouest à compter du 1er octobre 1992.
M. le général de division aérienne Pidancet (Jean-François, Xavier) est nommé directeur du centre d'enseignement supérieur aérien et commandant de l'Ecole supérieure de guerre aérienne à compter du 1er novembre 1992.

D. - Service de santé des armées

Art. 12. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, par anticipation et sur sa demande:

A compter du 4 novembre 1992

M. le médecin général inspecteur, médecin-chef des services hors classe Force (Louis, Joseph, Norbert).

E. - Délégation générale pour l'armement

Art. 13. - Sont admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et sur leur demande:

A compter du 1er octobre 1992

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Mangin (Jean, Bernard).

A compter du 1er novembre 1992

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Murati (Joseph, Marius).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Rigaud (Claude, Albert,
Eugène).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Auvinet (Jean).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Christ (Gilbert, Charles, Henri).

Art. 14. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions:

Au grade d'ingénieur général de 1re classe

Pour prendre rang du 1er juillet 1992

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Gillon (Francis, Maurice).

Pour prendre rang du 1er octobre 1992

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Frantzen (Claude, Pierre, Jean).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Dumez (Alfred, Michel,
Fernand).

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Pour prendre rang du 1er juillet 1992

M. l'ingénieur en chef de l'armement Saintours Payerne (Bruno, Marie,
Joseph).

Pour prendre rang du 1er septembre 1992

M. l'ingénieur en chef de l'armement Guérin (Yves, Marie, Emmanuel).

Pour prendre rang du 1er octobre 1992

M. l'ingénieur en chef de l'armement Foulon (Michel, Jacques).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Lauriac (Georges).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Vrolyk (Jean, Louis, Alfred).

Art. 15. - Est nommé dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement:

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Pour prendre rang du 1er septembre 1992

M. l'ingénieur en chef de l'armement Mallejac (Yvon, Joseph, Marie).

Art. 16. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.