JORF n°298 du 22 décembre 1991

Art. 1er. - En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Evelyne Pisier,
directeur du livre et de la lecture, et de M. Michel Ricard, sous-directeur, délégation est donnée, dans les mêmes conditions et dans la limite de ses attributions, à M. Alain-Yves Bregent, agent contractuel.


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Version 1

Art. 1er. - En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Evelyne Pisier,

directeur du livre et de la lecture, et de M. Michel Ricard, sous-directeur, délégation est donnée, dans les mêmes conditions et dans la limite de ses attributions, à M. Alain-Yves Bregent, agent contractuel.