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Décret du 2 septembre 2026

portant abrogation du titre d'existence légale d'une congrégation

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Suppression de la reconnaissance d'une congrégation religieuse

Résumé. Un décret de 2026 retire la reconnaissance officielle à une congrégation religieuse située à Joncels.

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Abrogation de la reconnaissance d'une congrégation religieuse

Résumé. Un décret du 2 septembre 2026 supprime la reconnaissance légale d'une congrégation religieuse basée à Joncels.

Par décret en date du 2 septembre 2026, est abrogé le décret du 14 juillet 2010 ayant reconnu légalement la congrégation « Communauté des moines de Saint Nicolas de la Dalmerie », dont le siège est à Joncels (34650).

Décret du 2 septembre 2026