JORF n°235 du 9 octobre 1992

Décret du 2 octobre 1992

Par décret en date du 2 octobre 1992, les dispositions du décret du 29 juillet 1983 portant nomination et titularisation de commissaires de la police nationale sont et demeurent rapportées en ce qui concerne la date de nomination et de titularisation des commissaires stagiaires de la police nationale dont les noms suivent:

Alcaraz (Fernand).

Andro (François).

Barone (Joseph).

Beauvois (Guy).

Bouhand (Guy).

Connat (René).

Desanti (Jean-François).

Duran (Roger).

Duruisseau (Jacques).

Flores (Marcel).

Foucher (Jacques).

Gimenez (Gabriel).

Godot (Aimé).

Laskri (Boussad).

Lozano (Jean-Paul).

Madeli (René).

Magnet (Roland).

Monjo (André).

Morel (André).

Muller (Bernard).

Naute (Christian).

Nicolas (Serge).

Pailliez (Robert).

Pargemin (Guy).

Passabet-Labiste (Jean-Louis).

Petit (Guy).

Riou (François).

Roman (Georges).

Schwartz (Jean).

Simon (Charles).

Talau (Jean-Claude).

Talleu (Michel).

Thomas (Pierre).

Wantelet (Marcel).

Watreloos (Pierre).

Zuliani (Jean).

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination et titularisation des commissaires stagiaires

Résumé Les commissaires stagiaires désignés sont officiellement nommés et deviennent titulaires dans le corps de police à partir du 5 avril 1982.
Mots-clés : Police Nomination Titularisation Décret

Les commissaires stagiaires désignés ci-dessus sont nommés et titularisés dans le corps des commissaires de police à compter du 5 avril 1982.