Par décret du Président de la République en date du 2 décembre 2009 :
I. ― Est promu dans l'armée active :

ARMÉE DE TERRE
OFFICIER DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Pour prendre rang du 1er août 2007

Le lieutenant Sinturel (Bruno, Edmond, Marcel).
II. ― Les dispositions du décret du 23 octobre 2006 portant nomination et promotion dans l'armée active sont modifiées en ce qu'elles concernent, pour le corps des officiers des armes de l'armée de terre, la date de promotion au grade de lieutenant du sous-lieutenant de Roland (Nicolas, Cédric) :
Au lieu de : « Pour prendre rang du 1er août 2006 »,
Lire : « Pour prendre rang du 1er août 2003 ».
III. ― Les dispositions du décret du 24 août 2009 portant nomination et promotion dans l'armée active sont modifiées en ce qu'elles concernent la promotion au grade de commissaire commandant des commissaires capitaines du corps des commissaires de l'armée de terre :
Au lieu de :

« A compter du 1er août 2009
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er août 2008
En application des
dispositions de l'article 39-II (1°)du décret n° 2008-950 du 12 septembre 2008 »

Lire : « Pour prendre rang du 1er août 2009 ».