Décrète:

A. - ARMEE DE TERRE

Art. 1er. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:

Pour prendre rang du 1er avril 1991

A M. le général de division Le Guen (Michel, Etienne, Jacques, Marie).
A M. le général de division Arnold (Philippe, Claude, Emile).
A M. le général de division Favreau (Jacques).

Art. 2. - M. le général de division Vaujour (Jean, Pierre, André) est nommé inspecteur de l'arme blindée et de la cavalerie à compter du 15 mai 1991.
M. le général de division Mouton (Claude, Lucien, Jean) est placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale) à compter du 1er avril 1991.
M. le général de brigade Cabon (Yves, Pierre, Marie) est nommé inspecteur technique des bâtiments et travaux du génie à compter du 1er avril 1991.

B. - MARINE

Art. 3. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine, par anticipation et sur sa demande, à compter du 1er juin 1991:
M. le vice-amiral Pouliquen (Jean, Noël, Jules, Marie).

Art. 4. - Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine à compter du 1er avril 1991:
A M. le vice-amiral Turcat (Jean, Noël, Emile, Marie).

Art. 5. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine:

Au grade de contre-amiral

Pour prendre rang du 6 juin 1991

M. le capitaine de vaisseau Hellio (Jean, Yves, Auguste, Marie).

Pour prendre rang du 12 juin 1991

M. le capitaine de vaisseau de Montaigne de Poncins (Roland, Marie, Ernest).

Art. 6. - M. le vice-amiral d'escadre Turcat (Jean, Noël, Emile, Marie) est nommé major général de la marine à compter du 13 avril 1991.
M. le contre-amiral Bonnot (Pierre, Emile, Henri, Marie, Joseph) est nommé président de la commission permanente des essais des bâtiments de la flotte à compter du 13 avril 1991.
M. le contre-amiral Gazzano (Gérard, Ange) est nommé commandant la zone maritime de l'océan Indien à compter du 9 avril 1991.
M. le contre-amiral Lafargue (François, Marcel, Paul, Henri, Georges) est nommé adjoint Opérations au préfet maritime de la Méditerranée à compter du 1er avril 1991.
M. le contre-amiral Durteste (Philippe, Jacques, Albert) est nommé adjoint Opérations au préfet maritime de l'Atlantique à compter du 1er avril 1991.

C. - ARMEE DE L'AIR

Art. 7. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, par anticipation et sur leur demande:

Pour prendre rang du 1er avril 1991

M. le général de brigade aérienne Casabianca (Jean-Baptiste).

Pour prendre rang du 1er juin 1991

M. le commissaire général de brigade aérienne Guillerm (Jacques, Louis).

Art. 8. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions:

Pour prendre rang du 1er avril 1991

Au grade de général de division aérienne

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Mangin d'Ouince (Hervé, Xavier, Marie, Edouard).

Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers de l'air de Rancourt de Mimerand (Dominique, Marie, Louis, Xavier).
M. le colonel du corps des officiers de l'air Mennessier (Claude, Albert,
Philippe).
M. le colonel du corps des officiers de l'air Le Moine (Bruno, Marie,
Pierre).

Art. 9. - M. le général de division aérienne Véricel (Paul, Louis) est nommé directeur des centres d'expérimentations nucléaires à compter du 30 mars 1991.
M. le général de brigade aérienne Gloanec (Yves, Michel, Louis, Marie) est nommé directeur adjoint du personnel militaire de l'armée de l'air à compter du 1er avril 1991.

D. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES

Art. 10. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions:

Pour prendre rang du 1er avril 1991

A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Rieunau (Pierre, René).

Art. 11. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions:

Pour prendre rang du 1er avril 1991

A M. le médecin chef des services de classe normale Renon (Philippe, Louis, Jacques).

Pour prendre rang du 1er mai 1991

A M. le médecin chef des services de classe normale Hyacinthe (René,
Hyacinthe).

Pour prendre rang du 1er juin 1991

A M. le médecin chef des services de classe normale Pibarot (Jean-Claude,
Jacques).

Art. 12. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section du cadre des officiers généraux:

Pour prendre rang du 1er juin 1991

A M. le médecin chef des services de classe normale Maurice (Christian,
Jean).

Art. 13. - M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Courbil (Louis, José, Léopold) est nommé inspecteur général du service de santé des armées.

E. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

Art. 14. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Nicolas (Michel, Jean, Léon), placé en position de service détaché auprès de la Société nationale des poudres et explosifs, est réintégré dans les cadres à compter du 1er avril 1991 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.

Art. 15. - Sont promu ou nommé dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux pour l'armement avec maintien dans leurs fonctions:

Pour prendre rang du 1er avril 1991

Au grade d'ingénieur général de 1re classe

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Henry (Dominique, Marie,
Jacques).

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

M. l'ingénieur en chef de l'armement Lecerf (Gilles, Bernard, René).

Art. 16. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Le Bourhis (Jean, Louis, Aimé) est nommé adjoint au directeur des constructions navales.

Art. 17. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.