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Décret du 2 août 2012

portant affectation et élévation aux rang et appellation de général d'armée aérienne, affectations et élévations aux rang et appellation de général de corps d'armée, affectations et élévations aux rang et appellation de général de corps aérien et affectations d'officiers généraux

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Promotions et nominations de généraux dans l'armée française

Résumé. Le décret du 2 août 2012 annonce des promotions et des changements de postes pour plusieurs généraux dans l'armée française.

Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu la Constitution, notamment son article 13 ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :

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Décret relatif à l'armée de terre

Résumé. Le décret du 2 août 2012 concerne l'armée de terre.

A. ― ARMÉE DE TERRE

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Promotions et nominations de généraux

Résumé. Deux généraux sont promus et nommés à de nouvelles fonctions importantes dans l'armée française.

M. le général de division Duquesne (Jean-Marc, Roger) est nommé directeur de l'Institut des hautes études de la défense nationale et de l'enseignement militaire supérieur à compter du 1er septembre 2012. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée.
M. le général de division Rouby (Gilles, Yann, Marie, Jules) est nommé chef de la représentation militaire française auprès du Comité militaire de l'Union européenne, chef de la mission militaire de la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne, délégué militaire de la France auprès de l'Union de l'Europe occidentale, chef de la représentation militaire française auprès du Comité militaire du Conseil de l'Atlantique Nord et chef de la mission militaire de la représentation permanente de la France auprès de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord à compter du 1er septembre 2012. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée.

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Modification de l'organisation de l'Armée de l'Air

Résumé. Le décret du 2 août 2012 modifie l'organisation de l'Armée de l'Air.

B. ― ARMÉE DE L'AIR

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Nomination du chef d'état-major de l'armée de l'air

Résumé. Le général Denis Mercier est nommé chef d'état-major de l'armée de l'air et promu au rang de général d'armée aérienne à partir du 17 septembre 2012.

M. le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Mercier (Denis, Marie, Bernard) est nommé chef d'état-major de l'armée de l'air à compter du 17 septembre 2012. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général d'armée aérienne.

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Promotions et nominations dans l'armée de l'air

Résumé. Deux généraux de l'armée de l'air sont promus et nommés à de nouvelles fonctions en septembre 2012.

M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Caspar-Fille-Lambie (Thierry, Jacques, Marie) est nommé commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes à compter du 10 septembre 2012. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général de corps aérien.
M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Rousseau (Patrick, Jean, Marc) est nommé inspecteur des armées à compter du 1er septembre 2012. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général de corps aérien.

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Nominations de généraux dans l'armée de l'air

Résumé. Trois généraux de l'armée de l'air sont nommés à des postes importants pour une durée déterminée à partir du 1er septembre 2012.

M. le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Fouilland (Paul, Louis) est nommé dans un emploi de contrôleur général des armées en mission extraordinaire pour une durée de quatre ans à compter du 1er septembre 2012.
M. le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Rouzaud (Eric, Pierre, Charles) est nommé conseiller du Gouvernement pour la défense à compter du 1er septembre 2012.
M. le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Maire (Gratien, Georges, Lucien) est nommé sous-chef d'état-major relations internationales de l'état-major des armées à compter du 1er septembre 2012.

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Responsabilité du Premier ministre et du ministre de la défense

Résumé. Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés de faire respecter ce décret.

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 2 août 2012.

François Hollande

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Jean-Marc Ayrault

Le ministre de la défense,

Jean-Yves Le Drian

Décret du 2 août 2012
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