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Décret du 1er mars 2012

portant cessation de fonctions du directeur général de l'agence régionale de santé de Corse - M. Blais (Dominique) et portant nomination du directeur général de l'agence régionale de santé de Corse (M. Jean-Jacques Coiplet)

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Nomination d'un directeur pour l'agence régionale de santé de Corse

Résumé. Un nouveau directeur est nommé pour l'agence de santé en Corse.

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre, du ministre du travail, de l'emploi et de la santé et de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Vu la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, notamment son article 130 (Préparation de la mise en place des agences régionales de santé) ;

Vu le décret du 1er avril 2010 (Nomination des directeurs d'agences régionales de santé) portant nomination du directeur général de l'agence régionale de santé de Corse ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

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Changement de direction à l'agence régionale de santé de Corse

Résumé. Un directeur d'agence de santé en Corse quitte son poste pour un nouveau travail.

Il est mis fin aux fonctions du directeur général de l'agence régionale de santé de Corse, M. Dominique Blais, appelé à d'autres fonctions.

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Nomination du directeur général de l'ARS Corse

Résumé. Jean-Jacques Coiplet est nommé directeur général de l'agence régionale de santé de Corse.

M. Jean-Jacques Coiplet est nommé directeur général de l'agence régionale de santé de Corse.

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Responsabilité de l'application du décret

Résumé. Le décret précise que le Premier ministre et les ministres concernés sont responsables de son application.

Le Premier ministre, le ministre du travail, de l'emploi et de la santé et la ministre des solidarités et de la cohésion sociale sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er mars 2012.

Nicolas Sarkozy

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Fillon

Le ministre du travail,

de l'emploi et de la santé,

Xavier Bertrand

La ministre des solidarités

et de la cohésion sociale,

Roselyne Bachelot-Narquin

Décret du 1er mars 2012
Article 1
Article 2
Article 3