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Décret du 1er août 2011

portant nomination du directeur général du Centre national d'enseignement à distance - M. Bergamelli (Serge) (rectificatif)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Correction de l'intitulé du directeur du CNED

Résumé. Un décret corrige une erreur dans le titre et l'article 1er d'un texte, remplaçant 'directeur' par 'directeur général' pour le Centre national d'enseignement à distance.

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Correction d'un décret concernant le CNED

Résumé. Un décret corrige une erreur dans le titre et l'article 1er, remplaçant 'directeur' par 'directeur général' pour le Centre national d'enseignement à distance.

Rectificatif au Journal officiel du 3 août 2011, édition électronique, texte n° 59, et édition papier, page 13222 au sommaire et page 13299, 1re colonne, dans le titre et à l'article 1er :
Au lieu de : « ...directeur du Centre national d'enseignement à distance... », lire : « ...directeur général du Centre national d'enseignement à distance... ».

Décret du 1er août 2011