Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Décret du 19 octobre 1994 relatif à la fraction de contingent 1988/10 B
Résumé. Le décret décide de donner une partie d'un budget à des personnes nommées Hulot, à partir du 1er novembre 1989.
Pour prendre rang du 1er novembre 1989
Fraction de contingent 1988/10 B
Hulot (Thierry, Jean, Marie).