JORF n°0116 du 20 mai 2009

Décret du 19 mai 2009

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. ― GENDARMERIE NATIONALE

Article 1

Sont promus dans la 1re section des officiers généraux :

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er juillet 2009

M. le général de brigade Métais (Christophe, Arthur, Paul), nommé adjoint au chef du service des ressources humaines de la direction générale de la gendarmerie nationale à la même date.
M. le général de brigade Saffray (Jean-Yves, Christian, Jules), maintenu dans ses fonctions.

B. ― ARMÉE DE TERRE

Article 2

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er juin 2009

M. le colonel des troupes de marine Hogard (Jean-François, Marie), nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées à la même date.

Article 3

Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er juin 2009

M. le colonel du génie Studer (Nicolas).

Pour prendre rang du 15 juillet 2009

M. le colonel de l'infanterie Bontoux (François, André, Marie).

Pour prendre rang du 22 juillet 2009

M. le colonel du matériel de Becdelièvre (Olivier, Marie, Louis).

Pour prendre rang du 26 juillet 2009

M. le colonel du matériel Amoroz (Bernard).

Pour prendre rang du 31 juillet 2009

M. le colonel de l'infanterie Boone Arbod Borssat de Lapérousse (Philippe, Robert, François, Marie).

C. ― ARMÉE DE L'AIR

Article 4

Est promu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :

Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er juin 2009

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Charaix (Patrick, Robert, Marie, Gérard), maintenu dans ses fonctions.

D. ― SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Article 5

Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er juillet 2009

A M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Huet-Pailhes (Pierre, Eugène, Gustave).

Article 6

Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de pharmacien général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er juillet 2009

A M. le pharmacien général, pharmacien chef des services hors classe Chaulet (Jean-François, Georges, Jacques), nommé inspecteur technique des services pharmaceutiques des armées à compter du 25 juillet 2009.

Article 7

Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er juillet 2009

A M. le médecin chef des services hors classe Maurin (Jean, François).

E. ― DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT

Article 8

M. l'ingénieur général hors classe de l'armement Pène (Jean, Bernard, Christian) est nommé inspecteur général des armées à compter du 1er juin 2009 et se voit conférer les rang et appellation d'ingénieur général de classe exceptionnelle à la même date.

Article 9

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Imbert (Vincent, Alphonse, Victor, Edmond) est nommé directeur de l'expertise technique et directeur des essais à compter du 1er juin 2009 et se voit conférer les rang et appellation d'ingénieur général hors classe de l'armement à la même date.

Article 10

Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er juillet 2009
Au grade d'ingénieur général de 1re classe

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Roth (Pierre-André, Olivier, Georges).
Mme l'ingénieure générale de 2e classe de l'armement Vinson (Blandine, Régine, Maria), épouse Rouchon.

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

M. l'ingénieur en chef de l'armement Châtelain (Bruno, Henri, Lucien, François).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Fayol (Pierre, Bernard, Régis).

Article 11

M. l'ingénieur général hors classe de l'armement Roche (Louis-Alain, Pierre, Marie, Alexandre) est nommé contrôleur général des armées en mission extraordinaire à compter du 1er juin 2009.

Article 12

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 19 mai 2009.

Nicolas Sarkozy

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Fillon

Le ministre de la défense,

Hervé Morin