JORF n°143 du 21 juin 1992

Tribunal de grande instance d'Epinal

Premier juge: M. Dominique Formet, juge d'instruction audit tribunal (poste créé).
Premier substitut du procureur de la République: M. Jean-Louis Persico,
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Pierre (Réunion), en remplacement de M. Violette, nommé procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Nancy.
Juge d'instruction: Mme Caroline Gayda, épouse Lamotte, auditeur de justice, en remplacement de M. Formet.
Juge des enfants: M. Thierry Carlier, auditeur de justice, en remplacement de Mme Tabone.


Historique des versions

Version 1

Tribunal de grande instance d'Epinal

Premier juge: M. Dominique Formet, juge d'instruction audit tribunal (poste créé).

Premier substitut du procureur de la République: M. Jean-Louis Persico,

substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Pierre (Réunion), en remplacement de M. Violette, nommé procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Nancy.

Juge d'instruction: Mme Caroline Gayda, épouse Lamotte, auditeur de justice, en remplacement de M. Formet.

Juge des enfants: M. Thierry Carlier, auditeur de justice, en remplacement de Mme Tabone.