JORF n°143 du 21 juin 1992

Mme Elisabeth Senaneuch, épouse Polle, juge audit tribunal, en remplacement de Mme Rouchy.
Premier juge des enfants: Mlle Claire Montpied, magistrat du second grade,
second groupe, détaché.
Premier substitut du procureur de la République: M. Bernard Roussel,
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Douai, en remplacement de M. Denier, nommé substitut du procureur général près la cour d'appel de Douai.
Mlle Christine Blanc, juge, est déchargée des fonctions de juge de l'application des peines.
Juges:
Mlle Anne-Marie Gallen, substitut du procureur de la République près ledit tribunal, en remplacement de Mme Feltz, magistrat placé en position de disponibilité.
Sur sa demande, M. Etienne Rigal, juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Béthune, en remplacement de Mme Polle.
M. Rigal est chargé des fonctions de juge de l'application des peines en remplacement de Mlle Blanc.
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Lille, sur sa demande: Mme Béatrice Vernhet, épouse Heinrich, juge au tribunal de grande instance d'Hazebrouck chargé du service du tribunal d'instance d'Hazebrouck, en remplacement de Mme Mariette.
Substituts du procureur de la République:
Mme Claire Biadatti, épouse Bertin, auditeur de justice, en remplacement de M. Deleneuville.
Mlle Agnès Al-Takarli, auditeur de justice, en remplacement de Mme Lelong.
M. Olivier Bonhomme, auditeur de justice, en remplacement de Mlle Gallen.


Historique des versions

Version 1

Mme Elisabeth Senaneuch, épouse Polle, juge audit tribunal, en remplacement de Mme Rouchy.

Premier juge des enfants: Mlle Claire Montpied, magistrat du second grade,

second groupe, détaché.

Premier substitut du procureur de la République: M. Bernard Roussel,

substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Douai, en remplacement de M. Denier, nommé substitut du procureur général près la cour d'appel de Douai.

Mlle Christine Blanc, juge, est déchargée des fonctions de juge de l'application des peines.

Juges:

Mlle Anne-Marie Gallen, substitut du procureur de la République près ledit tribunal, en remplacement de Mme Feltz, magistrat placé en position de disponibilité.

Sur sa demande, M. Etienne Rigal, juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Béthune, en remplacement de Mme Polle.

M. Rigal est chargé des fonctions de juge de l'application des peines en remplacement de Mlle Blanc.

Juge chargé du service du tribunal d'instance de Lille, sur sa demande: Mme Béatrice Vernhet, épouse Heinrich, juge au tribunal de grande instance d'Hazebrouck chargé du service du tribunal d'instance d'Hazebrouck, en remplacement de Mme Mariette.

Substituts du procureur de la République:

Mme Claire Biadatti, épouse Bertin, auditeur de justice, en remplacement de M. Deleneuville.

Mlle Agnès Al-Takarli, auditeur de justice, en remplacement de Mme Lelong.

M. Olivier Bonhomme, auditeur de justice, en remplacement de Mlle Gallen.