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Décret du 19 février 2016

portant cessation de fonctions du directeur de cabinet de la préfète de la Sarthe - M. FLAMENT (Antonin)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fin des fonctions et réintégration d'un directeur de cabinet

Résumé. Un décret met fin aux fonctions d'Antonin Flament comme directeur de cabinet et prévoit son retour dans son corps d'origine.

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Fin des fonctions d'un directeur de cabinet

Résumé. Un décret du Président de la République met fin aux fonctions d'Antonin Flament comme directeur de cabinet de la préfète de la Sarthe et prévoit sa réintégration dans son corps d'origine.

Par décret du Président de la République en date du 19 février 2016, il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de directeur de cabinet de la préfète de la Sarthe exercées par M. Antonin FLAMENT, administrateur civil détaché en qualité de sous-préfet.
Il sera réintégré dans son corps d'origine.

Décret du 19 février 2016