JORF n°0294 du 20 décembre 2014

DÉCRET du 19 décembre 2014

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. - ARMÉE DE TERRE

Article 1

Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er janvier 2015
Au grade de général de division

M. le général de brigade Trégou (Hubert, Yves).
M. le général de brigade Klotz (Martin, Xavier, Marie, Benoit, Marcel).
M. le général de brigade Fontan (Bernard, Robert).
M. le général de brigade Lecointre (François, Gérard, Marie).
M. le général de brigade Brethous (Patrick, Pierre).
M. le général de brigade Guibert (Bruno, Gustave, Marcel).

Au grade de général de brigade

M. le colonel de l'infanterie De Lapasse (Jacques).
M. le colonel de l'arme blindée et cavalerie Lacarrière (Bruno, Jacques, Marie, Géraud).
M. le colonel de l'infanterie Durieux (Benoît, Jacques, Front).
M. le colonel de l'infanterie Adloff (Stéphane, André, Louis).

Article 2

Sont promus ou nommé dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er janvier 2015

M. le général de brigade Boyer (Louis, René, François).

Pour prendre rang du 24 février 2015

M. le général de brigade Lacroix (Dominique, Romane).

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 16 janvier 2015

M. le colonel des troupes de marine Guttierez (Alain, Louis, Martin).

B. - MARINE NATIONALE

Article 3

Sont promu ou nommé dans la 1re section des officiers généraux de la marine :

Pour prendre rang du 1er janvier 2015
Au grade de vice-amiral

M. le contre-amiral Ausseur (Pascal, Marie), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de contre-amiral

M. le capitaine de vaisseau Devaux (Olivier, Georges, Edouard), nommé adjoint au directeur du personnel militaire de la marine à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de la marine le 1er janvier 2018.

Article 4

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux du corps technique et administratif de la marine :

Au grade d'officier général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2015

M. l'officier en chef de 1re classe du corps technique et administratif de la marine Chabot-Morisseau (François).

C. - ARMÉE DE L'AIR

Article 5

Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :

Pour prendre rang du 1er janvier 2015
Au grade de général de division aérienne

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Carré (Vincent, Pierre), nommé sous-chef d'état-major « préparation de l'avenir » de l'état-major de l'armée de l'air à la même date.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Reboul (Richard), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Ferran (Alain, Jean, François), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers de l'air Pincet (David, Henri, Alain), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du corps des officiers de l'air Lavigne (Philippe, Émile, Éloïs), nommé commandant de la brigade aérienne de l'aviation de chasse du commandement des forces aériennes à la même date.

D. - SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Article 6

Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er janvier 2015

A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Renoux (Eric, Félix), maintenu dans ses fonctions.
A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Mascart (Jean-Jacques, Ernest, Albert), maintenu dans ses fonctions.
A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Conessa (Claude, François), maintenu dans ses fonctions.
A Mme le médecin général, médecin chef des services hors classe Ausset (Isabelle, Hélène, Jeanne), maintenue dans ses fonctions.
A M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Rouanet (Philippe, Charles), nommé adjoint « emploi » au directeur central du service de santé des armées à la même date.

Article 7

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er janvier 2015

A M. le médecin chef des services hors classe de Carbonnières (Hubert, Hugues, Marie, Jean), maintenu dans ses fonctions.
A M. le médecin chef des services de classe normale Guisset (Michel, Marie, Paul, Laurent), maintenu dans ses fonctions.
A M. le médecin chef des services de classe normale Miquelajaurégui (Bernard, Philippe), nommé inspecteur à l'inspection du service de santé des armées à la même date.
A Mme le médecin chef des services de classe normale de Franceschi (Anne, Augusta, Julienne, Gilberte, Marie), maintenue dans ses fonctions.

Article 8

Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er janvier 2015

A M. le médecin chef des services hors classe Berêts (Olivier, Jean-Marie).
A M. le médecin chef des services hors classe Chevalier (Jean-Michel).
A M. le médecin chef des services hors classe Steenman (Christian, Paul, Roger).

Article 9

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er janvier 2015

A M. le médecin chef des services hors classe Chevreau (Jacques-Philippe, Marie).
A M. le médecin chef des services hors classe Tudal (Jean-Luc).
A M. le médecin chef des services de classe normale Welsch (Gérard, Joseph).

E. - DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

Article 10

Sont promus dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2015

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Howyan (Marc, Éric).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Cojan (François, Jean, Michel).
Mme l'ingénieure générale de 2e classe de l'armement Spina (Éveline, Maryvonne).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Baud (Thierry, Marcel).

Article 11

Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2015

M. l'ingénieur en chef de l'armement Clerc (Jean-Pierre, Raymond), maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement de Garidel-Thoron (Guillaume, Philippe, Florence, Marie), maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Thomassier (Vincent, Bernard), maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Poupard (Guillaume), maintenu en détachement.

Pour prendre rang du 1er février 2015

M. l'ingénieur en chef de l'armement Dal (François-Olivier, Pierre), maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Priou (Richard, Michel, André), maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement L'Ebraly (Hubert, Marie, Jacques), maintenu dans ses fonctions.

Article 12

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 19 décembre 2014.

François Hollande

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Manuel Valls

Le ministre de la défense,

Jean-Yves Le Drian