JORF n°0295 du 20 décembre 2013

Décret du 19 décembre 2013

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. - ARMÉE DE TERRE

Article 1

Sont promu ou nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er janvier 2014
Au grade de général de division

M. le général de brigade Brousse (Didier, Roger).

Au grade de général de brigade

M. le colonel de l'infanterie Thiébault (Christian, Louis).

B. - MARINE NATIONALE

Article 2

Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er janvier 2014
Au grade de vice-amiral

M. le contre-amiral de Briançon (Marc, Marie, Gaston).
M. le contre-amiral Dupont (Éric, François, Marcel).

Au grade de contre-amiral

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Damlaimcourt (Frédéric, Luc).
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Isnard (Laurent, Daniel, Bernard).

C. - ARMÉE DE L'AIR

Article 3

Sont promus ou nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :

Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er février 2014

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Borel (Jean, Jacques, Louis, Henri), nommé adjoint « territoire national » au commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes à la même date et maintenu dans ses fonctions de commandant en second de la défense aérienne et des opérations aériennes.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Boussard (Philippe, Louis, Robert), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Taprest (Olivier, Michel, Émile), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Duval (Serge, Éric), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er janvier 2014

M. le colonel du corps des officiers de l'air Labourdette (Éric, Henri), maintenu dans ses fonctions.

Article 4

Est nommé au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er février 2014

M. le colonel du corps des officiers de l'air Clavier (Dominique, Jean, Marie).

D. - SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Article 5

Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er janvier 2014

A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Escarment (Jacques, Guy).
A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Cavallo (Jean-Didier, Louis).
A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Le Roux (Alain, Jean, Louis).
A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Guigon (Jean, Luc, Édouard, Théodore).

Article 6

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er janvier 2014

A M. le médecin-chef des services hors classe Conessa (Claude, François), nommé médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Legouest à compter du 15 janvier 2014.
A M. le médecin chef des services hors classe Nottet (Jean-Bertrand, Fernand), maintenu dans ses fonctions.
A M. le médecin chef des services de classe normale Viance (Patrice), maintenu dans ses fonctions.
A Mme le médecin chef des services de classe normale Ausset (Isabelle, Hélène, Jeanne), maintenue dans ses fonctions.

Article 7

Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er janvier 2014

A M. le médecin chef des services hors classe Colle (Bernard, Jean-Claude).

Article 8

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er janvier 2014

A M. le médecin chef des services hors classe Multon (Éric, Thierry).
A M. le médecin chef des services de classe normale Salivas (Alain, Jean, Henri).

E. - SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES

Article 9

Est promu dans la 1re section des officiers généraux du service des essences des armées, avec maintien dans ses fonctions :

Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2014

M. l'ingénieur général de 2e classe du corps des ingénieurs militaires des essences Volpi (Jean-Luc, Eugène, François).

F. - DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

Article 10

Sont promus dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2014

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Mestre (François, Marie, Marcel).

Pour prendre rang du 1er février 2014

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Luzeaux (Dominique, Jean, Pierre).

Article 11

Est promu dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement :

Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2014

M. l'ingénieur général de 2e classe des études et techniques de l'armement Cardamone (Jean-Christophe), chargé de la sous-direction Afrique et Moyen-Orient du service du soutien aux exportations de défense de la direction du développement international à la même date.

Article 12

Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2014

M. l'ingénieur en chef de l'armement Noureau (Jean-Christophe).
Mme l'ingénieure en chef de l'armement Sellier (Cécile, Renée, Marie).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Thomas (Alain, Pierre, Marie).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Chenuil (Claude).

Pour prendre rang du 1er février 2014

M. l'ingénieur en chef de l'armement Carlier (Thierry, Jean-Marc).
Mme l'ingénieure en chef de l'armement Carlier (Mireille, Gisèle).
Mme l'ingénieure en chef de l'armement Plessix (Florence, Marie-Thérèse).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Le Meur (Bertrand, Pierre, Roger).

G. - SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES

Article 13

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées, avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de commissaire général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2014

M. le commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées Masfayon (Michel, Marcel, Gaston).

Article 14

Est promu dans la 2e section des officiers généraux du service du commissariat des armées :

Au grade de commissaire général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2014

M. le commissaire général de 2e classe Wagner (Richard, Georges, Robert).

Article 15

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 19 décembre 2013.

François Hollande

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Jean-Marc Ayrault

Le ministre de la défense,

Jean-Yves Le Drian