GENDARMERIE NATIONALE
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JORF n°0093 du 20 avril 2023
Décret du 19 avril 2023
Le Président de la République,
Sur le rapport de la Première ministre, du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre des armées,
Vu la Constitution, notamment son article 13 ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nomination de nouveaux généraux de brigade
Résumé Un décret a promu plusieurs colonels au grade de général de brigade, en gardant leurs fonctions actuelles.
Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions :
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er mai 2023
M. le colonel Lucien BARTH.
M. le colonel Stéphane LACROIX.
M. le colonel Christophe PERRET.
M. le colonel Dominique MONGUILLON.
M. le colonel François HEULARD.
M. le colonel Christophe VERCELLONE.
M. le colonel Lionel ROLLIN.
M. le colonel Rudy GASPARD.
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Article 2
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Responsabilité de l'application du décret
Résumé Les ministres doivent faire appliquer le décret et le publier au Journal officiel.
La Première ministre, le ministre de l'intérieur et des outre-mer et le ministre des armées sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 19 avril 2023.
Emmanuel Macron
Par le Président de la République :
La Première ministre,
Élisabeth Borne
Le ministre de l'intérieur et des outre-mer,
Gérald Darmanin
Le ministre des armées,
Sébastien Lecornu