JORF n°193 du 20 août 2004

Par décret du Président de la République en date du 19 août 2004, il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de Vaucluse exercées par M. Philippe Cosnard, sous-préfet.
Il sera placé en position de service détaché.


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Version 1

Par décret du Président de la République en date du 19 août 2004, il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de Vaucluse exercées par M. Philippe Cosnard, sous-préfet.

Il sera placé en position de service détaché.