Section précédente

Section parente

Section suivante

Décret du 18 octobre 2012

portant nomination de la rectrice de l'académie de Dijon - Mme FAUCHEUX (Sylvie)

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'une nouvelle rectrice à Dijon

Résumé. Sylvie Faucheux est nommée rectrice de l'académie de Dijon.

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre, du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Vu le code de l'éducation ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'une nouvelle rectrice à Dijon

Résumé. Sylvie Faucheux devient la nouvelle rectrice de l'académie de Dijon.

Mme Sylvie FAUCHEUX, professeure des universités, est nommée rectrice de l'académie de Dijon, en remplacement de M. Cyril NOURISSAT.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application du décret par les autorités compétentes

Résumé. Le Premier ministre et les ministres de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur sont chargés d'appliquer un décret publié dans le Journal officiel.

Le Premier ministre, le ministre de l'éducation nationale et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 18 octobre 2012.

François Hollande

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Jean-Marc Ayrault

Le ministre de l'éducation nationale,

Vincent Peillon

La ministre de l'enseignement supérieur

et de la recherche,

Geneviève Fioraso

Décret du 18 octobre 2012
Article 1
Article 2