JORF n°0016 du 19 janvier 2023

Décret du 18 janvier 2023

Le Président de la République,

Sur le rapport de la Première ministre et de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de l'ambassadeur pour le sport

Résumé Samuel DUCROQUET est nommé ambassadeur pour le sport.

M. Samuel DUCROQUET, secrétaire des affaires étrangères principal, est nommé ambassadeur pour le sport, en remplacement de Mme Laurence FISCHER, appelée à d'autres fonctions.

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilités ministérielles pour l'application du décret

Résumé Les ministres concernés doivent appliquer ce décret et le publier au Journal officiel.

La Première ministre, la ministre de l'Europe et des affaires étrangères et la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques sont responsables, chacune en ce qui la concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 18 janvier 2023.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

La Première ministre,

Élisabeth Borne

La ministre de l'Europe et des affaires étrangères,

Catherine Colonna

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Amélie Oudéa-Castéra