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Décret du 18 janvier 1991

Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,

Décrète:

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Art. 1er. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur leur demande:

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A compter du 1er mars 1991

M. le général de division Legal (Claude, Jean, Julien).
M. le général de brigade Bohn (Roland, Théodore, Michel).
M. le général de brigade Charlet (Christian, Georges-Louis, Gérard).
M. le général de brigade Lazare (Jacques, Albert).
M. le général de brigade Bouvet (Jacques, Guy, Denis).
M. le général de brigade Ruault (Jean-Michel, Pierre, Marie).
M. le général de brigade Susini (Jean, Raymond, Jules).
M. le général de brigade Vigla (Patrick, Paul, Marie).

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Art. 2. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions, pour prendre rang du 1er mars 1991:

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Au grade de général de division

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M. le général de brigade de Percin Northumberland (Pierre, Marie, Edouard,
Lucien).
M. le général de brigade Carlier (Michel, Georges, Maurice).

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Au grade de général de brigade

M. le colonel des transmissions Hourtoulle (Jacques, Henri, Guy).
M. le colonel du matériel Soulier (Jean-Claude, Albert).
M. le colonel des troupes de marine Huchon (Jean-Pierre, Marcel, Lucien).
M. le colonel du génie Fassier (Jean-Pierre).
M. le colonel des troupes de marine Kelche (Jean, Pierre, André).
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Gobilliard (Hervé, Marie, Anne, Bernard).
M. le colonel de l'infanterie Coursier (Pierre, Jules).
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Batllo (Claude, François, Jean).
M. le colonel du génie Decaix (Paul-Claude, Louis, Fernand).

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Art. 3. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:

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Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 11 février 1991

M. le colonel de l'artillerie Vaquette (Jacques, Henri, Paul).

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Pour prendre rang du 14 février 1991

M. le colonel du train Tonnaire (Michel, Georges, Henri).

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Pour prendre rang du 15 février 1991

M. le colonel des troupes de marine Leblanc (Olivier, Bernard, Marie,
Joseph).

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Pour prendre rang du 20 février 1991

M. le colonel du génie Gadais (Roger, Paul, Joseph).

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Pour prendre rang du 2 mars 1991

M. le colonel des transmissions Rémy (Pierre, Marcel, Louis, René).

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Pour prendre rang du 7 mars 1991

M. le colonel de l'infanterie Réveillon (Robert, Albert, Georges).

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Pour prendre rang du 14 mars 1991

M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie de Bazelaire de Lesseux (Jean-Marie, Joseph, Michel).

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Pour prendre rang du 21 mars 1991

M. le colonel du corps technique et administratif Ferron (Guy, Lucien,
Paul).

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Art. 4. - M. le général de brigade Gazeau (Daniel, Jean, Bernard) est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Metz, commandant la 6e région militaire à compter du 1er février 1991.
M. le général de brigade Baudot (Bernard, Marie, Louis, Maurice) est nommé commandant la 3e division blindée.
M. le général de brigade Clappier (Henri, Marie, Georges) est nommé adjoint au général commandant le 2e corps d'armée et commandant en chef les forces françaises en Allemagne.

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Art. 5. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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M. LE GENERAL DE BRIGADE GAZEAU (DANIEL,JEAN,BERNARD) EST NOMME ADJOINT AU GENERAL GOUVERNEUR MILITAIRE DE METZ,COMMANDANT LA 6EME REGION MILITAIRE,A COMPTER DU 01-02-1991.

M. LE GENERAL DE BRIGADE BAUDOT (BERNARD,MARIE,LOUIS,MAURICE) EST NOMME COMMANDANT LA 3EME DIVISION BLINDEE.

M. LE GENERAL DE BRIGADE CLAPPIER (HENRI,MARIE,GEORGES) EST NOMME ADJOINT AU GENERAL COMMANDANT LE 2EME CORPS D'ARMEE ET COMMANDANT EN CHEF LES FORCES FRANCAISES EN ALLEMAGNE.

Fait à Paris, le 18 janvier 1991.

FRANCOIS MITTERRAND

Par le Président de la République:

Le Premier ministre,

MICHEL ROCARD

Le ministre de la défense,

JEAN-PIERRE CHEVENEMENT

Décret du 18 janvier 1991