JORF n°0042 du 19 février 2009

Décret du 18 février 2009

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. ― ARMÉE DE TERRE

Article 1

Sont promus dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er avril 2009

M. le général de brigade Bart (Jean-Jacques, Noël, Guillaume).
M. le général de brigade Daehn (Daniel, Charles, Albert, Eugène).
M. le général de brigade Lépinette (Christian, Henri).
M. le général de brigade de Braquilanges (Martial, Marie, Pierre).
M. le général de brigade Rives (Arnaud).

B. ― MARINE NATIONALE

Article 2

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de la marine :

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 19 avril 2009

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Thélot (Jean-Luc, Marie, Yves).

C. ― ARMÉE DE L'AIR

Article 3

Est promu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :

Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er mars 2009

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Guignot (Denis, Jean-Louis, Patrick), maintenu dans ses fonctions.

Article 4

Est nommé au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er mars 2009

M. le colonel du corps des officiers de l'air Gross (Joël, Luc).

D. ― SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Article 5

Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er mars 2009

A M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Lagarde (Didier, Pierre, Sylvain), nommé directeur de l'Institut de recherche biomédicale des armées à la même date.

Article 6

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er mars 2009

A M. le médecin chef des services de classe normale Melin (Bruno, Roger), nommé directeur adjoint de l'Institut de recherche biomédicale des armées à la même date.

E. ― DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT

Article 7

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er mars 2009

M. l'ingénieur en chef de l'armement Bouvet (Michel, Alain), maintenu en détachement. Il sera réintégré dans son corps d'origine et admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er septembre 2009.

Article 8

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 18 février 2009.

Nicolas Sarkozy

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Fillon

Le ministre de la défense,

Hervé Morin