JORF n°296 du 20 décembre 1992

Art. 11. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Marec (Jean-Pierre, André), placé en position de service détaché auprès de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales, est réintégré dans les cadres à compter du 1er janvier 1993 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.


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Version 1

Art. 11. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Marec (Jean-Pierre, André), placé en position de service détaché auprès de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales, est réintégré dans les cadres à compter du 1er janvier 1993 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.