JORF n°0216 du 18 septembre 2015

DÉCRET du 17 septembre 2015

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. - ARMÉE DE TERRE

Article 1

Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 8 octobre 2015

A M. le général de division Alabergere (Patrick, Michel), nommé commandant en second des forces terrestres à la même date.

Article 2

Sont promus ou nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 2 octobre 2015

M. le général de brigade Leroi (Vincent, Roger, Michel).

Pour prendre rang du 7 octobre 2015

M. le général de brigade Gras (Jean-Michel).

Pour prendre rang du 13 octobre 2015

M. le général de brigade Sanmarty (Dominique, Claude, Louis).

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 30 septembre 2015

M. le colonel des transmissions Lebraud (Jean-Michel).

Pour prendre rang du 4 octobre 2015

M. le colonel de l'arme blindée et cavalerie Le Compasseur Créqui Monfort de Courtivron (Louis, Hubert, Armel, Marie).

B. - MARINE NATIONALE

Article 3

Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er octobre 2015

M. le capitaine de vaisseau Bouvy (Alain, Benoît, Jacques).
M. le capitaine de vaisseau Velly (Bernard, Yves, Marie).

Article 4

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de la marine :

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 20 novembre 2015

M. le capitaine de vaisseau Le Coguiec (Vincent, Louis, Alfred).

C. - ARMÉE DE L'AIR

Article 5

Est nommé au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er octobre 2015

M. le colonel du corps des officiers de l'air Bometon (Éric).

D. - SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Article 6

Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 21 octobre 2015

A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Bourguignon (Gérard, Henri, Émile).

Pour prendre rang du 31 octobre 2015

A M. le médecin chef des services hors classe Renard (Jean, Paul, Georges, Louis).

E. - DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

Article 7

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er octobre 2015

M. l'ingénieur en chef de l'armement Beignot-Devalmont (Éric, Claude, Jean).

F. - SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES

Article 8

Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées, avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade de commissaire général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er octobre 2015

M. le commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées Laporte (Jean-Philippe).
M. le commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées Pineaud (Thierry, Marc).

Article 9

Est promu dans la 2e section des officiers généraux du service du commissariat des armées :

Au grade de commissaire général de 1re classe
Pour prendre rang du 30 novembre 2015

M. le commissaire général de 2e classe Leducq (Éric, André).

G. - SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE

Article 10

Est nommée dans la 1re section des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense, avec maintien dans ses fonctions :

Au grade d'ingénieure générale de 2e classe
Pour prendre rang du 1er octobre 2015

Mme l'ingénieure en cheffe de 1re classe Poinot (Dominique, Catherine, Sylvie).

Article 11

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 17 septembre 2015.

François Hollande

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Manuel Valls

Le ministre de la défense,

Jean-Yves Le Drian