Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Maintenance de l'installation pour l'arrêt définitif
Résumé. L'opérateur doit garder l'installation conforme aux documents de mise à l'arrêt définitif, en suivant les exigences indiquées.
Art. 2. - L’exploitant maintiendra l’installation en conformité avec les documents établis pour la mise à l’arrêt définitif, mentionnés à l’article 1er, en respectant notamment les exigences énoncées ci-après :