JORF n°140 du 19 juin 1998

Par décret en date du 17 juin 1998, M. Henri Revol, sénateur de la Côte-d'Or, est nommé membre du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz, en qualité de membre du Sénat, en remplacement de M. Bernard Barbier, décédé.


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Version 1

Par décret en date du 17 juin 1998, M. Henri Revol, sénateur de la Côte-d'Or, est nommé membre du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz, en qualité de membre du Sénat, en remplacement de M. Bernard Barbier, décédé.