JORF n°141 du 19 juin 1991

Art. 9. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Dupont de Dinechin (Yves, Marie, Pascal), placé en service détaché auprès du Commissariat à l'énergie atomique, est réintégré dans les cadres à compter du 1er octobre 1991 et, à la même date, admis, par anticipation et sur sa demande, dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.


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Version 1

Art. 9. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Dupont de Dinechin (Yves, Marie, Pascal), placé en service détaché auprès du Commissariat à l'énergie atomique, est réintégré dans les cadres à compter du 1er octobre 1991 et, à la même date, admis, par anticipation et sur sa demande, dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.