Par décret du Président de la République en date du 16 septembre 2004, les personnes dont les noms suivent, admises au recrutement de professeurs des universités par le premier concours national d'agrégation dans la discipline histoire du droit et des institutions, sont nommées et titularisées en cette qualité à compter du 1er septembre 2004 et affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités :
Mlle Chevreau (Emmanuelle), université de Dijon ;
M. Delbrel (Yann), université de Nice ;
M. Descamps (Olivier), université de Reims ;
M. Garnier (Florent), université Clermont-Ferrand-I ;
M. Jankowiak (François), université de Limoges ;
M. Mathieu (Martial), université Grenoble-II ;
M. Mausen (Yves), université Montpellier-I ;
M. Vergne (Arnaud), université de Poitiers.
Un arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche précisera le classement des intéressés dans le corps des professeurs des universités.