JORF n°0243 du 18 octobre 2013

Décret du 16 octobre 2013

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. ― ARMÉE DE TERRE

Article 1

Sont promu ou nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 30 décembre 2013

M. le général de brigade Beth (Bruno, Christian, Jacques, Marie-Joseph).

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 31 décembre 2013

M. le colonel de l'infanterie Tourailles (Christian, Charles, André).
M. le colonel du matériel Bruchon (Michel, Christian).

B. ― MARINE NATIONALE

Article 2

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de la marine :

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er décembre 2013

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Lalé (Dominique, Jean-Jacques).

C. ― DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

Article 3

Est promue dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans ses fonctions :

Au grade d'ingénieure générale de 1re classe
Pour prendre rang du 1er décembre 2013

Mme l'ingénieure générale de 2e classe de l'armement Levêque (Françoise).

Article 4

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 octobre 2013.

François Hollande

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Jean-Marc Ayrault

Le ministre de la défense,

Jean-Yves Le Drian