JORF n°0243 du 17 octobre 2008

Décret du 16 octobre 2008

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. ― GENDARMERIE NATIONALE

Article 1

Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er décembre 2008

M. le colonel Betton (Marc, Bernard, Georges).
M. le colonel Tritsch (Michel, Marie, Charles).

B. ― ARMÉE DE TERRE

Article 2

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 15 décembre 2008

M. le colonel de l'artillerie Tichit (Patrick, Pierre, André).

C. ― MARINE NATIONALE

Article 3

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de la marine :

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er décembre 2008

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine de Coriolis (Charles-Edouard, Hubert, Marie, Jean), maintenu dans ses fonctions.

D. ― ARMÉE DE L'AIR

Article 4

Est promu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :

Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er décembre 2008

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air Silvy (Alain, Jean-Louis, Paul), maintenu dans ses fonctions.

E. ― SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Article 5

Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er décembre 2008

A M. le médecin général, médecin-chef des services hors classe Vergos (Maurice).
A M. le médecin général, médecin-chef des services hors classe Garcia (Jean, François).

F. ― DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT

Article 6

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques d'armement avec maintien dans ses fonctions :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er décembre 2008

M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement Waringhem (Eric, Alain, Henri, Joseph).

Article 7

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 16 octobre 2008.

Nicolas Sarkozy

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Fillon

Le ministre de la défense,

Hervé Morin