A. - ARMEE DE TERRE

Art. 1er. - Sont nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er novembre 1997

M. le colonel du génie Dupré (Jean-Pierre, André, Gilbert).
M. le colonel des troupes de marine de Zuchowicz (Xavier, André, Stanislas). M. le colonel de l'infanterie Malbec (Jean-Claude, Denis, Marie).

Art. 2. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 5 novembre 1997

M. le colonel de l'armée blindée et de la cavalerie Auvy (Maryvon, Gaston,
Roland).

Pour prendre rang du 8 novembre 1997

M. le colonel du cadre spécial Biville (Yves, Raoul).

Art. 3. - M. le général de division Pougin de la Maisonneuve (Eric, Marie, Xavier, François, Régis) est mis à la disposition du chef d'état-major de l'armée de terre.

B. - MARINE NATIONALE

Art. 4. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de contre-amiral

Pour prendre rang du 1er décembre 1997

M. le capitaine de vaisseau Girard (Georges, Joseph, Roland).

Art. 5. - M. le contre-amiral de Kersauson de Pennendreff (Yves, Pierre,
Ignace, Marie) est mis à la disposition du chef d'état-major des armées.

C. - ARMEE DE L'AIR

Art. 6. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air :

Au grade de général de division aérienne

Pour prendre rang du 1er décembre 1997

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Champagne (Pierre, Raymond), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de général de brigade aérienne

Pour prendre rang du 1er novembre 1997

M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Morand (Jean-Paul), maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er décembre 1997

M. le colonel du corps des officiers de l'air André (Pierre, Georges,
Joseph), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du corps des officiers de l'air Bévillard (Alain, Marcel),
maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du corps des officiers de l'air Longuet (Hervé, Claude, Yves), nommé président du conseil permanent de la sécurité aérienne à compter du 1er janvier 1998.
M. le colonel du corps des officiers de l'air Thouverez (Patrick, Emile,
Jean), maintenu dans ses fonctions.

D. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES

Art. 7. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er février 1998

M. le pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services de classe normale Fatôme (Dominique, Louis, Marie).

Art. 8. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er décembre 1997

A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Curé (Michel, Robert, Jean-Louis).

Art. 9. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er décembre 1997

A M. le médecin chef des services de classe normale Bittel (Jacques, Henri, Marie), maintenu dans ses fonctions.
A M. le médecin chef des services de classe normale Normand (Philippe,
Henri), mis en situation hors budget de la défense auprès du secrétaire d'Etat à la coopération pour occuper les fonctions de médecin-chef de l'hôpital principal de Dakar à la même date.

Art. 10. - M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Cuisinier (Jean, Claude, Robert), en situation hors budget de la défense auprès du secrétaire d'Etat à la coopération, est remis à la disposition du ministre de la défense à compter du 1er décembre 1997 et, à la même date, mis en situation hors budget de la défense auprès de l'Institution nationale des invalides pour occuper les fonctions de médecin-directeur.

E. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

Art. 11. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Guyodo (Gérard), placé en position de service détaché, est réintégré dans les cadres à compter du 1er janvier 1998 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.

Art. 12. - Est admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er février 1998

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Péan (Gérard).

Art. 13. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er novembre 1997

Au grade d'ingénieur général de 1re classe

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Fournet (Jean, Emmanuel,
Marie).

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

M. l'ingénieur en chef de l'armement Changeur (Pierre, Marcel).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Pétré (Michel, Xavier, Pierre).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Magnien (Philippe).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Eyries (Frédéric, Marc-Marie).

Art. 14. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Kleinknecht (Walter, Patrick, Paul) est placé en position de service détaché auprès de l'OTAN, à compter du 1er novembre 1997.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Wernert (Michel, Eugène,
Henry) est nommé adjoint au chef du service de la qualité, chargé de la sous-direction de la gestion à la direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, à compter du 1er décembre 1997.

Art. 15. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.