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Décret du 16 mars 2017

portant nomination du recteur de l'académie de Limoges - M. AUVERLOT (Daniel)

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Nomination d'un recteur d'académie

Résumé. Un inspecteur général est nommé recteur de l'académie de Limoges.

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Vu le code de l'éducation ;

Vu l'avis de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions de recteur en date du 13 mars 2017 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

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Nomination d'un nouveau recteur pour l'académie de Limoges

Résumé. Daniel Auverlot, inspecteur général de l'éducation nationale, est nommé recteur de l'académie de Limoges.

M. Daniel AUVERLOT, inspecteur général de l'éducation nationale, est nommé recteur de l'académie de Limoges.

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Responsables de l'application du décret sur l'éducation

Résumé. Le décret du 16 mars 2017 précise que le Premier ministre, la ministre de l'Éducation nationale et le secrétaire d'État chargé de l'enseignement supérieur sont responsables de son application.

Le Premier ministre, la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et le secrétaire d'Etat chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 mars 2017.

François Hollande

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Bernard Cazeneuve

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Najat Vallaud-Belkacem

Le secrétaire d'Etat chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Thierry Mandon

Décret du 16 mars 2017
Article 1
Article 2