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Décret du 16 mars 1992

Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,

Décrète:

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A. - ARMEE DE TERRE

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Art. 1er. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:

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Pour prendre rang du 1er avril 1992

A M. le général de division Augé (Jean, Pierre, Michel).

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Art. 2. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur sa demande:

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A compter du 1er juin 1992

M. le général de brigade Vialle (Jean, Bernard).

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Art. 3. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:

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Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 20 juin 1992

M. le colonel des troupes de marine Ducret (François, Antoine, Marie).

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Art. 4. - M. le général de brigade Maret (Bernard, René) est nommé commandant le 1er commandement de logistique opérationnelle à compter du 20 avril 1992.

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B. - ARMEE DE L'AIR

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Art. 5. - Le général de brigade aérienne Jonglez de Ligne (Gilles, Pierre,
Ignace, Marie), en service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale), est réintégré dans les cadres du corps des officiers des bases de l'air à compter du 23 juin 1992.

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Art. 6. - M. le commissaire général de division aérienne Jourdren (Gustave, Joseph, Victor) est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, par anticipation et sur sa demande, à compter du 1er juillet 1992.

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Art. 7. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air:

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Au grade de général de brigade aérienne

Pour prendre rang du 1er avril 1992

M. le colonel du corps des officiers de l'air Romby (Alain, Jean).

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Art. 8. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air:

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Au grade de général de brigade aérienne

Pour prendre rang du 2 mai 1992

M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Parisot (Jacques, Pierre, Gilbert).

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Pour prendre rang du 13 mai 1992

M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Frapolli (Pierre, Bernard).

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Pour prendre rang du 7 juin 1992

M. le colonel du corps des officiers des bases de l'air de Morant (Jacques, Victor, Thomas, Marie, Régis).

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Art. 9. - M. le général de brigade aérienne Romby (Alain, Jean) est nommé adjoint territorial au général commandant la région aérienne Méditerranée à compter du 1er mai 1992.

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C. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

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Art. 10. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement de Guillebon (Michel, Marie, Joseph), placé en service détaché auprès de l'Aérospatiale,
est réintégré dans les cadres à compter du 1er juillet 1992 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.

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Art. 11. - Sont nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement:

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Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Pour prendre rang du 1er avril 1992

M. l'ingénieur en chef de l'armement Tisseau des Escotais (Jacques, Etienne, Jean-Marie). Maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Monin (Raoul, Jacques). Maintenu en position de service détaché.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Berthelier (Jean-Jacques, Auguste).
Maintenu en position de service détaché.

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Art. 12. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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M. LE GENERAL DE BRIGADE AERIENNE ROMBY ALAIN,JEAN EST NOMME ADJOINT TERRITORIAL AU GENERAL COMMANDANT LA REGION AERIENNE MEDITERRANEE.

Fait à Paris, le 16 mars 1992.

FRANCOIS MITTERRAND

Par le Président de la République:

Le Premier ministre,
EDITH CRESSON

Le ministre de la défense,

PIERRE JOXE

Décret du 16 mars 1992