JORF n°0114 du 17 mai 2023

Décret du 16 mai 2023

Le Président de la République,

Sur le rapport de la Première ministre, de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et de la ministre de la culture,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Vu le décret n° 2004-1350 du 9 décembre 2004 modifié relatif au statut de l'Etablissement public du musée du quai Branly-Jacques Chirac, notamment son article 5 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination du président de l'Etablissement public du musée du quai Branly-Jacques Chirac

Résumé Emmanuel Kasarhérou a été nommé président du musée du quai Branly-Jacques Chirac.

M. Emmanuel Kasarhérou est nommé président de l'Etablissement public du musée du quai Branly-Jacques Chirac, en renouvellement de son mandat.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de l'application du décret

Résumé Les ministres doivent appliquer et publier ce décret.

La Première ministre, la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et la ministre de la culture sont responsables, chacune en ce qui la concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 16 mai 2023.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

La Première ministre,

Élisabeth Borne

La ministre de la culture,

Rima Abdul-Malak

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Sylvie Retailleau