JORF n°113 du 17 mai 2005

Par décret en date du 16 mai 2005 :
M. Roger Beauvois, président de chambre à la Cour de cassation, est reconduit dans les fonctions de président du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante.
M. Jean Favard, conseiller honoraire à la Cour de cassation, est reconduit dans les fonctions de suppléant de M. Roger Beauvois.

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Par décret en date du 16 mai 2005 :

M. Roger Beauvois, président de chambre à la Cour de cassation, est reconduit dans les fonctions de président du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante.

M. Jean Favard, conseiller honoraire à la Cour de cassation, est reconduit dans les fonctions de suppléant de M. Roger Beauvois.