M. Pierre-André Peyvel, administrateur civil hors classe, détaché en qualité de sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Hauts-de-Seine (1re catégorie), est nommé préfet du Territoire de Belfort.
Décret du 16 janvier 2004
Article 1
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M. Pierre-André Peyvel, administrateur civil hors classe, détaché en qualité de sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Hauts-de-Seine (1re catégorie), est nommé préfet du Territoire de Belfort.