JORF n°297 du 21 décembre 1996

Décret du 16 décembre 1996

Par décret en date du 16 décembre 1996, M. Bertrand de Buchère de l'Epinois est nommé membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer, en tant que représentant de l'Etat, sur proposition du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications, en remplacement de M. Antoine Masson, pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur.

M. BERTRAND DE BUCHERE DE L'EPINOIS EST NOMME MEMBRE,EN TANT QUE REPRESENTANT DE L'ETAT,SUR PROPOSITION DU MINISTRE DE L'INDUSTRIE,DE LA POSTE ET DES TELECOMMUNICATIONS EN REMPLACEMENT DE M. ANTOINE MASSON,POUR LA DUREE DU MANDAT RESTANT A COURIR DE SON PREDECESSEUR.