JORF n°297 du 22 décembre 1992

Décret du 16 décembre 1992

Par décret du Président de la République en date du 16 décembre 1992, sont nommés conservateurs généraux du patrimoine:

M. Hervé Oursel, à compter du 5 octobre 1992;

Mme Geneviève Monnier, à compter du 10 décembre 1992.