JORF n°296 du 20 décembre 1991

Décret du 16 décembre 1991

Par décret du Président de la République en date du 16 décembre 1991:

Les dispositions du décret du 19 août 1991 susvisé en tant qu'il nomme M.

Charles Boyer, à compter du 15 octobre 1991, inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Drôme (Valence),

sont rapportées, l'intéressé ayant été admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite à cette même date.

M. Jean-Michel Colonna, inspecteur d'académie adjoint de l'Isère, à Grenoble, est nommé, à compter du 15 octobre 1991, inspecteur d'académie,

directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Drôme, à Valence, en remplacement de Mme Massard, mutée.

LES DISPOSITIONS DU DECRET SUSVISE EN TANT QU'IL NOMME M. CHARLES BOYER,A COMPTER DU 15-10-1991,INSPECTEUR D'ACADEMIE,DIRECTEUR DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE DE LA DROME (VALENCE),SONT RAPPORTEES,L'INTERESSE AYANT ETE ADMIS A FAIRE VALOIR SES DROITS A UNE PENSION DE RETRAITE A CETTE MEME DATE.

M. JEAN-MICHEL COLONNA,INSPECTEUR D'ACADEMIE ADJOINT DE L'ISERE,A GRENOBLE,EST NOMME,A COMPTER DU 15-10-1991,INSPECTEUR D'ACADEMIE,DIRECTEUR DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE DE LA DROME,A VALENCE,EN REMPLACEMENT DE MME. MASSARD,MUTEE.