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Décret du 16 avril 2025

portant nomination du secrétaire général de la mer - M. DUCEPT (Xavier)

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Nomination d'un général pour les affaires maritimes

Résumé. Un général est nommé pour un rôle important dans la gestion des activités en mer.

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Vu le décret n° 95-1232 du 22 novembre 1995 relatif au comité interministériel de la mer et au secrétariat général de la mer ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

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Nomination d'un général comme secrétaire général de la mer

Résumé. Un général est nommé à un poste important pour la mer.

M. le général d'armée Xavier DUCEPT est nommé secrétaire général de la mer.

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Rôle du Premier ministre dans l'application d'un décret

Résumé. Le Premier ministre doit s'assurer que ce décret est appliqué et publié officiellement.

Le Premier ministre est responsable de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 avril 2025.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Bayrou

Décret du 16 avril 2025
Article 1
Article 2