JORF n°0240 du 16 octobre 2015

DÉCRET du 15 octobre 2015

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. - ARMÉE DE TERRE

Article 1

Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er novembre 2015

M. le colonel de l'artillerie Jort (Jean-Luc).

Pour prendre rang du 26 novembre 2015

M. le colonel de l'infanterie Douin (Olivier, Robert, Rémy).

Pour prendre rang du 1er décembre 2015

M. le colonel de l'infanterie de Stabenrath (Didier, Marie, Léopold).
Mme la colonelle du corps technique et administratif Giubbi (Anne).

B. - MARINE NATIONALE

Article 2

Sont promu ou nommés dans la 2e section des officiers généraux de la marine :

Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 21 décembre 2015

M. le contre-amiral Bosselut (Georges, René, Marie).

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er décembre 2015

M. le capitaine de vaisseau Suard (Christophe, Maurice, Julien).

Pour prendre rang du 5 décembre 2015

M. le capitaine de vaisseau Magne (Philippe, Lucien).

C. - ARMÉE DE L'AIR

Article 3

Sont nommés au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er décembre 2015

M. le colonel du corps des officiers de l'air Mignot (Bruno, Christian, Claude).
M. le colonel du corps des officiers de l'air Beaudoin (Claude, Jean-Gérard, Camille).

D. - SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES

Article 4

Sont promus dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées, avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade de commissaire général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er décembre 2015

Mme la commissaire générale de 2e classe Costa (Patricia, Renée, Hélène).
M. le commissaire général de 2e classe Lautrédou (Guy).
M. le commissaire général de 2e classe Piat (Stéphane, Bernard, André).

Article 5

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux du service du commissariat des armées :

Au grade de commissaire général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er décembre 2015

M. le commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées Jehl (Louis, Georges).

Article 6

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 octobre 2015.

François Hollande

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Manuel Valls

Le ministre de la défense,

Jean-Yves Le Drian